Informations sur l’entreprise:

  • Enseigne: Smart Kids Technologies
  • SIREN: 952.333.961 R.C.S. Versailles
  • Contact: contact@smart-kids.fr
  • Adresse: 1 Rue de l’Espace Schengen, Batiment E, 91250 Tigery

Note importante: L’adresse de retour correcte est celle indiquée sur le bordereau de retour.

Informations sur l’hébergeur:

  • Nom: SiteGround
  • Adresse: 8 Racho P. Kazandzhiata Str., floor 3, 1166 Sofia, BULGARIA
  • Contact: +44 2071839093 / e-mail:  abuse@siteground.com

Article 01 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues entre Smart Kids Technologies et toute personne physique effectuant un achat (ci-après dénommée « le Client ») sur le site www.smart-kids.fr (ci-après désigné « le Site »).

Toutes les commandes passées par l’intermédiaire du Site sont soumises sans réserve aux présentes Conditions Générales de Vente.

Les présentes Conditions Générales de Vente représentent l’intégralité des engagements réciproques de Smart Kids Technologies et du Client qui les accepte expressément.

Les commandes ne peuvent être passées que par des personnes physiques majeures agissant à des fins non professionnelles et achetant pour leurs besoins personnels.

Article 02 – Produits commercialisés

Le Client peut sélectionner un ou plusieurs produits parmi les différentes catégories proposées sur le Site. Il est précisé que Smart Kids Technologies est susceptible de modifier à tout moment l’assortiment de produits proposés sur le Site, sans préjudice des commandes passées par le Client.

Conformément aux dispositions du code de la consommation, le Client peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance sur le Site des caractéristiques essentielles du ou des produits qu’il désire commander.

Les produits étant en constante évolution, il est précisé que les fabricants peuvent modifier sans préavis la composition technique et les caractéristiques des références produits.

Article 03 – Disponibilité et prix

Les offres de produits et de prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le Site. En cas d’offres promotionnelles, les prix indiqués seront valables pendant la période de l’offre, sur une sélection de produits.

Lors du traitement de sa commande, le Client sera informé dans les meilleurs délais par courrier électronique en cas d’indisponibilité de produits commandés. Ces produits ne seront pas facturés au Client.

Les prix affichés sur le Site sont, par défaut, indiqués en euros et toutes taxes comprises et sont applicables en France métropolitaine.

La TVA est appliquée aux taux en vigueur au moment de la passation de la commande.

Smart Kids Technologies se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur lors de l’enregistrement de la commande du Client sous réserve de la disponibilité des produits à cette date.

Les produits demeurent la propriété de Smart Kids Technologies jusqu’au complet paiement du prix par le Client. Néanmoins, les risques seront transférés au Client à compter de la réception du(des) produit(s) par le Client.

Article 04 – Commande

La disponibilité des produits ainsi que le délai de livraison sont affichés sur le Site.

Toute commande sur le Site suppose l’acceptation expresse et sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente, sans toutefois que cette acceptation soit conditionnée par une signature manuscrite de la part du Client.

Le Client s’engage à ce que les informations communiquées lors de sa commande soient complètes, exactes et à jour. Dans le cas contraire, Smart Kids Technologies se réserve le droit d’annuler purement et simplement la commande.

La commande peut être effectuée pour une adresse de livraison distincte de l’adresse de facturation.

Les commandes engagent le Client dès qu’il confirme son paiement en cliquant sur « Valider ».

Suite à la réception de la commande, Smart Kids Technologies adressera au Client un email de confirmation de commande comprenant le récapitulatif de la commande ainsi que son numéro, puis validera définitivement la commande en adressant un email de validation de commande. Ces emails seront envoyés à l’adresse mail renseignée lors de la création du compte client.

Smart Kids Technologies se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande si elle estime que le Client se livre à de la distribution ou exerce une activité économique grâce aux produits ainsi commandés ou pour tout autre motif.

Avis Fiche produits

Smart Kids Technologies propose au Client la possibilité de laisser un avis à l’issu de son expérience sur le site smart-kids.fr. Vingt (20) jours après avoir passé sa commande sur le site marchand, le Client reçoit un email de demande d’avis. Le Client a alors la possibilité de laisser un avis sur son expérience achat.

Le service Client de Smart Kids Technologies dispose de 14 jours pour prendre connaissance de l’avis et vérifier qu’il respecte les critères de modération et égard aux réglementations en vigueur applicable (non discriminatoire, non injurieux etc.).

A expiration de ce délai, l’avis sera publié sur le site marchand.

“En cliquant sur la case intitulée « J’accepte les conditions générales de vente» lors du passage de sa commande, le consommateur concerné manifeste son consentement spécifique, libre et éclairé par lequel il accepte que des données à caractère personnel le concernant soient utilisées par Smart Kids Technologies dans le but de récolter son avis suite à sa commande.

Article 05 – Modification de la commande

Toute demande de modification de la commande effectuée ne peut être prise en compte par Smart Kids Technologies que si elle a été formulée auprès du Service Clients et si le produit n’a pas encore été expédié. Une fois le produit expédié il n’est plus possible de modifier/annuler la commande.

Article 06 – Réclamations

Si le produit commandé arrive défectueux ou endommagé, le Client se doit de le signaler au service clients de Smart Kids Technologies (contact@smart-kids.fr) dans les 48 heures suivant la reception avec des photos du produit, de l’emballage et de l’étiquette de livraison.

Passé ce délai, les réclamations ne pourront être prises en compte.

Article 07 – Droit de rétractation

Le Client a 14 jours à compter de la date de livraison pour se rétracter de son achat, conformément à l’article L.121-21 du code de la consommation. Passé ce délai, Smart Kids Technologies ne pourra malheureusement pas procéder à un remboursement. Si le produit est endommagé ou utilisé au-delà de ce qui est nécessaire pour vérifier son état et son fonctionnement, cela pourrait affecter votre remboursement.

  1. Avant de renvoyer les marchandises, le Client doit les emballer soigneusement dans leur emballage d’origine.
  2. Remplir le formulaire de rétraction sur le Site.
  3. Une fois que la demande sera traitée, un bordereau de retour sera envoyé au Client par mail. L’adresse de retour correcte est celle indiquée sur le bordereau de retour.

Remboursements (le cas échéant)

Les remboursements seront effectués dans un délai de 14 jours maximum suivant la réception des produits retournés.

Article 08 – Garantie Légale

La garantie légale de conformité assure la conformité des produits achetés (articles L.217- 7 à L.217-14 du Code de la consommation). Elle prend effet à compter de la date de livraison effective du produit telle qu’elle figure sur le bon de livraison.

Important : Veuillez noter que le délai d’obtention du bénéfice de la garantie légale peut varier entre 1 et 30 jours selon que le produit ait besoin d’être renvoyé au constructeur pour une réparation ou non.

Que couvre cette garantie?

  • Défaut de conformité

Conformément à la législation sur la garantie légale, un produit a un défaut de conformité si :

  1. le produit n’est pas propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable,
  2. le produit ne correspond pas à la description donnée par le vendeur en termes de qualité ou de performance, ou
  3. le produit ne présente pas la qualité et la performance normale d’un produit de même type qu’un consommateur peut raisonnablement attendre compte tenu de la nature du produit.
  • Vice caché

Le vendeur d’un produit peut être tenu responsable lorsqu’un défaut qui n’est pas visible (c’est à dire n’est pas susceptible d’être découvert par une inspection raisonnable de l’acheteur) rend le produit impropre à l’usage attendu du produit ou diminue tellement son utilité que l’acheteur s’il avait connu le vice, n’aurait pas acquis le produit ou ne l’aurait pas acquis au prix d’achat.

Que ne couvre pas cette garantie? 

La Garantie ne peut pas être appliquée :

  1. En cas de la casse de l’écran, du boitier, du bracelet et ou des accessoires du Produit. À noter aussi que les chocs ou détériorations trop importantes sur le Produit annule la garantie.En cas d’une usure des pièces fragiles comme les batteries, les ports de charge magnétique, les ports USB et les boutons.
  2. Dans le cas d’une oxydation du produit résultant d’une immersion dans l’eau, le sable ou toute autre substance ou d’une corrosion induite par l’eau salée.En cas d’utilisation du Produit  dans un environnement inapproprié (mauvaise aération, vibrations, exposition à l’humidité ou à une chaleur excessive, alimentation électrique inadéquate, etc.)
  3. En cas d’une mise à jour interrompue ou mal effectuée qui entraîne un dysfonctionnement du produit.
  4. Dans le cas où le produit est dévissé par l’utilisateur. Le fait d’ouvrir la montre et d’ôter le sceau de la garantie annule celle ci.
  5. En cas d’utilisation du produit avec un produit ou un accessoire non compatible ou défectueux.
  6. En cas de modification ou réparation du produit non effectuée par un prestataire agréé par Smart Kids Technologies.
  7. En cas d’installation de logiciels/applications tiers sur le produit hormis ceux déjà présents d’origine sur le produit.
  8. En cas de force majeure, sinistre (incendie, inondation, etc.), foudre, etc

L’utilisateur reconnaît expressément que toute utilisation des Produits Smart Kids Technologies qui ne serait pas conforme aux instructions d’utilisation, aux spécifications minimums recommandées, s’effectue à ses risques et péril. Dès lors, si le défaut ou la non conformité constaté(e) par l’utilisateur résulte de cet usage impropre, de même que d’un cas de force majeure, aucune des garanties ne sera due.

Conditions permettant de demander/obtenir le service de la garantie légale

  • Qui est en droit de se prévaloir du bénéfice des dispositions relatives aux garanties légales ?

Seuls les consommateurs – c’est-à-dire toute personne physique et les professionnels non spécialistes – peuvent bénéficier de cette garantie légale.

  • Comment/quand faut-il demander la mise en œuvre la garantie légale ?

Pour faire jouer la garantie de conformité, les produits doivent nous être retournés dans l’état dans lequel vous les avez reçus avec l’ensemble des éléments (accessoires, notice…, ainsi qu’une copie de la facture d’achat). Les produits doivent être dans un emballage permettant un transport dans de bonnes conditions. 

Vous pouvez également mettre en œuvre la garantie contre les vices cachés dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. Il vous reviendra alors de prouver notamment que le défaut existait au moment de la réception, qu’il était caché et qu’il rend le produit inutilisable. Le produit ne doit donc pas présenter de traces d’usure. Les dispositions de cet article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation.

Les acheteurs peuvent demander la mise en œuvre d’une des garanties légales à condition qu’ils justifient de l’achat du produit (par exemple au moyen d’un reçu ou d’une facture). Il est donc important de toujours conserver la preuve de l’achat du produit concerné.

  • Que faire dans le cas où un produit acheté en ligne sur smart-kids.fr présente un défaut de conformité ou un vice caché ?

Dans le cas où un acheteur s’aperçoit qu’un produit acheté en ligne sur smart-kids.fr a un défaut de conformité ou un vice caché, il/elle peut contacter le service clients de SMART Kids en envoyant un mail à contact@smart-kids.fr.

Le service clients de Smart Kids Technologies assistera l’acheteur en vérifiant que les conditions prévues par la législation sur la garantie légale sont réunies. Si le problème ne peut être résolu par mail/téléphone et/ou si un diagnostic technique est nécessaire afin de déterminer s’il s’agit d’un défaut de conformité ou un vice caché au sens des dispositions légales, l’acheteur devra renvoyer le produit à un centre de services de SMART Kids. 

  • Que se passe t’il après l’examen du Produit? 

L’acheteur peut à tout moment vérifier le statut de sa demande auprès du service clients.

– Pour les produits non-conformes: Dans le cas où l’examen établit que le produit a un défaut de conformité (c’est à dire, que les conditions prévues par la législation sur la garantie légale sont réunies), le consommateur sera informé du temps de service estimé.

– Pour les produits avec un vice caché : Dans le cas où l’examen établit que le produit a un vice caché, le produit sera réparé ou remplacé.

En cas de défaut de conformité mineur, le site se réserve le droit de rembourser seulement une partie du prix conformément à l’article L217-10 du Code de la consommation.

Dans tous les cas, à défaut de panne constatée ou en cas d’utilisation anormale de votre produit (notamment, sans que cette liste soit exhaustive : produit cassé, oxydation, utilisation non conforme aux recommandations du fabricant ou à la destination du produit), nous ne procèderons ni à la réparation, ni à l’échange du produit. De plus, les frais d’expédition vers le centre technique ne seront pas remboursés et les frais d’expédition vers l’adresse du consommateur seront à sa charge.

Article 09 – Garantie matérielle supplémentaire Smart Care+

Les avantages de la garantie Smart Care+ s’ajoutent à tout droit légal prévu par les lois sur la protection des consommateurs et consommatrices. La période de garantie est d’une année à compter de la date de réception du produit par l’acheteur final. La garantie Smart Care+ offre notamment :

Garantie matérielle supplémentaire

La garantie Smart Care+ assure la réparation ou le remplacement des montres de la marque Smart Kids pour un nombre illimité d’incidents relevant de dommages accidentels, et couvrent la batterie, ainsi que les accessoires de votre montre. La garantie couvre les éléments suivants :

  • La montre Smart Kids
  • La batterie
  • Le chargeur
  • Les protections d’écran le cas échéant

Assistance logicielle

La garantie Smart Care+ offrent une assistance pour :

  • La mise en route de la montre
  • L’utilisation de l’application Smart Guardian

Services inclus

Si, pendant la période de garantie, vous soumettez une demande au titre de la garantie Smart Care+, Smart Kids fournira un service de garantie par le biais de l’une des options suivantes :

  • Réparation de la montre Smart Kids avec des pièces neuves ou des pièces d’occasion équivalentes à des pièces neuves en termes de performance et de fiabilité. La garantie Smart Care+ couvre une (01) réparation par an.
  • Remplacement de la montre Smart Kids par un produit neuf du même modèle. La garantie Smart Care+ couvre un (01) remplacement par an.
  • Remplacement des accessoires endommagés (bracelets, protections d’écran, chargeur). Chaque accessoire peut être remplacé deux (02) fois par an.

Si une pièce ou un produit est remplacé dans le cadre de la garantie Smart Care+, tout produit de remplacement deviendra la propriété du client et le produit remboursé ou remplacé appartiendra à Smart Kids.

Une pièce ou un produit de remplacement ou un produit réparé restera couvert par la garantie restante du produit d’origine ou pendant une durée de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date du remplacement ou de la réparation, si cette période de couverture est plus longue.

Comment obtenir le service de la garantie

  1. Remplissez le formulaire de contact en précisant l’objet de votre demande pour une prise en charge plus rapide
  2. Ou envoyer nous un mail à contact@smart-kids.fr en précisant les informations suivantes:
    • Votre nom et prénom
    • Votre numéro de commande
    • Une description détaillée du problème que vous rencontrez

Un de nos conseillers vous recontactera par mail ou par téléphone dès que votre demande sera traitée. Il vous aidera à déterminer si votre problème nécessite l’intervention de Smart Kids Technologies et, le cas échéant, vous informera sur les options de service de garantie seront fournies par Smart Kids Technologies.

Avant de pouvoir bénéficier du service de la garantie, Smart Kids Technologies ou ses mandataires peuvent vous demander de fournir une preuve d’achat, de répondre à des questions dans le but de les aider à diagnostiquer les problèmes potentiels, ou de suivre les procédures de Smart Kids Technologies pour obtenir le service de garantie, comme le suivi des instructions d’emballage et d’expédition des produits en cas de service de retour par envoi postal.

Aucune preuve de l’existence d’un défaut au moment de la livraison du produit garanti ne sera exigée de votre part pour obtenir une réparation et une assistance au titre de la garantie Smart Care+.

Vous pouvez demander à bénéficier d’une réparation dans un pays qui n’est pas le pays d’achat. Dans ce cas, vous serez tenu de vous conformer à toutes les lois et réglementations applicables concernant l’importation et l’exportation, et vous serez redevable des droits de douane, de la TVA et des autres taxes et frais connexes.

La garantie Smart Care+ ne s’applique pas :

  • aux revêtements protecteurs prévus pour s’user avec le temps, sauf si le dommage est dû à un défaut de matériaux ou de fabrication ;
  • aux dommages cosmétiques, y compris, mais sans s’y limiter, les rayures, les éraflures ou les bris d’éléments en plastique des ports, sauf si le dommage est dû à un défaut de matériaux ou de fabrication ;
  • aux dommages causés par une utilisation avec un composant ou un produit d’une tierce partie qui ne répond pas aux spécifications du produit de la marque Smart Kids ;
  • aux dommages causés par toute catastrophe naturelle ou à toute autre cause externe ;
  • aux dommages causés par toute intervention (y compris les mises à niveau et les extensions) réalisée par toute personne qui n’est pas un représentant de Smart Kids ou un Centre de services agréés;
  • à un produit de la marque Smart Kids qui a été modifié de façon à en altérer la fonctionnalité ou les capacités sans l’autorisation écrite de Smart Kids Technologies;
  • aux défauts résultant de l’usure normale ou du vieillissement normal du produit Smart Kids ;
  • si un numéro de série du produit de la marque Smart Kids a été retiré ou dégradé, ou
  • si Smart Kids Technologies reçoit de la part d’autorités publiques compétentes des informations indiquant que le produit a été volé, ou si vous ne parvenez pas à désactiver une protection par mot de passe ou d’autres mesures de sécurité prévues pour empêcher un accès non autorisé au produit de la marque Smart Kids et que vous ne pouvez pas prouver que vous êtes l’utilisateur autorisé du produit (par ex. en présentant une preuve d’achat)

Vos responsabilités

Si le Produit de la marque Smart Kids peut stocker des programmes logiciels, des données et d’autres informations, nous vous recommandons d’effectuer des copies de sauvegarde régulières des informations contenues sur les supports de stockages de votre montre pour protéger son contenu et à titre de précaution en cas d’éventuelles défaillances opérationnelles.

Avant de soumettre votre demande de garantie pour votre Produit de la marque Smart Kids, nous vous conseillons de faire une copie du contenu de ses supports de stockage, de supprimer toutes les informations personnelles et de désactiver tous les mots de passe de sécurité. Le contenu des supports de stockage de votre montre peut être effacé, remplacé et/ou reformaté au cours du service de garantie.

Après la prestation du service de garantie, votre Produit de la marque Smart Kids ou un produit de remplacement vous sera retourné avec la configuration d’origine de la montre Smart Kids au moment de son achat, sous réserve des mises à jour applicables. Des applications de tierce partie installées sur la montre Smart Kids peuvent ne pas être compatibles ou ne pas fonctionner avec la montre Smart Kids du fait de la mise à jour du logiciel système. Vous êtes responsable de la réinstallation de tous les autres logiciels, données et informations que vous souhaitez voir installés. La récupération et la réinstallation des logiciels, des données et des autres informations ne sont pas couvertes en vertu de la garantie Smart Care+.

Généralités

La garantie Smart Care+ est un produit indépendant. Le montant de la garantie n’est pas remboursable, même dans le cas d’une rétraction sous 14 jours.

Lorsque vous contactez Smart Kids par téléphone, des frais peuvent s’appliquer selon votre emplacement. Veuillez-vous renseigner auprès de votre opérateur réseau.

Article 10 – Paiement du prix

Le paiement est réalisé en ligne lors de la passation de la commande.

Le paiement sera encaissé par Smart Kids Technologies juste avant la transmission de la commande au service chargé de sa préparation.

Modalités de paiement: Les modalités de paiement suivantes sont proposées au Client :

  • Carte bancaire : les cartes bancaires acceptées sur le site sont Carte Bleue, Visa et Master Card. Ces cartes de paiement doivent être délivrées par un établissement bancaire ou financier situé dans l’Union Européenne.
  • Paypal: il est possible de payer sur le site par Paypal.

Sécurisation des paiements

Les paiements effectués sur le Site sont entièrement sécurisés.

Grâce aux caractéristiques techniques du logiciel de chiffrement utilisé sur le Site, les coordonnées bancaires (n° de la carte bancaire et date d’expiration) communiquées par le Client ne peuvent pas être interceptées par des tiers. En communiquant ses coordonnées bancaires, le Client accepte par avance et sans condition que Smart Kids Technologies procède à la transaction sécurisée. Le Client autorise donc par avance sa banque à débiter son compte à la vue des relevés transmis par Smart Kids Technologies, même en l’absence de factures signées de la main du titulaire de la carte. L’autorisation de débit du compte Client est toujours donnée pour le montant du produit acheté tel que facturé par la Société.

Pour des raisons de sécurité, si le Client souhaite associer sa carte de paiement à une nouvelle adresse de livraison, il devra renseigner à nouveau le numéro de sa carte de paiement dans son intégralité.

Le Client est en droit de sauvegarder les informations relatives à sa carte de paiement, sous réserve de son consentement explicite.

Article 11 – Livraisons

Les délais de livraison varient entre 2 et 3 jours ouvrés. La date de livraison est calculée en tenant compte du délai d’expédition de la commande auquel est ajouté le délai de livraison du transporteur.

Le délai de livraison dépend du mode de livraison choisi au passage de la commande.

En cas de dépassement du délai indiqué, le Client sera informé par mail.

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande ou au relais colis indiqué.

En cas de rupture de stock exceptionnelle, le Client sera averti par mail. La Société proposera au Client soit de retarder la livraison de l’intégralité de sa commande à la date de réapprovisionnement du produit concerné, soit d’accepter une livraison partielle avec un remboursement du prix d’achat du (des) produit(s) non livré(s), soit une annulation et un remboursement de l’intégralité de sa commande.

Article 12 – Service clients

Pour tout besoin d’information, le Client peut contacter le Service Clients,

Par mail à l’adresse suivante : contact@smart-kids.fr

Article 13 – Produits d’abonnement

I – Smart Connect – Abonnement Mensuel Sans Engagement

 
*1 : Objet de l’abonnement*
 
L’abonnement “Smart Connect” est proposé au tarif de 9,99€ par mois, sans engagement, permettant aux utilisateurs de bénéficier des services de connectivité pour leurs objets connectés (montres, caméras, trackers GPS, drones, etc.).
 
*2 : Modalités de souscription*
 
La souscription à l’abonnement se fait directement sur le site internet www.smart-kids.fr. L’utilisateur peut choisir entre un paiement par carte bancaire ou par mandat de prélèvement SEPA.
 
*3 : Conditions de paiement*
 
Le montant de l’abonnement, fixé à 9,99€ par mois, sera débité automatiquement selon le mode de paiement choisi par l’utilisateur. Pour les paiements par carte bancaire, le débit sera effectué chaque mois entre le premier et le 5 du mois. Pour les paiements par mandat de prélèvement SEPA, le débit sera effectué dans un délai de 5 jours ouvrables à compter de la date de prélèvement effectué entre le premier et le 5 du mois.
 
*4 : Résiliation de l’abonnement*
 
L’utilisateur peut résilier son abonnement à tout moment sans frais supplémentaires. La résiliation prendra effet à la fin de la période mensuelle en cours. Pour résilier, l’utilisateur doit se rendre dans la section “Mon Compte” sur le site www.smart-kids.fr et suivre les instructions de résiliation.
 

*Article 5 : Suspension de l’abonnement*

SMART KIDS se réserve le droit de suspendre temporairement ou définitivement l’abonnement à tout moment si le paiement de la mensualité n’est pas honoré. L’utilisateur sera informé de cette suspension par email et disposera d’un délai de 10 jours pour régulariser la situation avant la résiliation définitive de l’abonnement.

 

*Article 6 : Limitations du forfait*

Les limitations du forfait sont détaillées sur la page produit. En cas de dépassement des limites mensuelles allouées, certains services peuvent être interrompus jusqu’au mois suivant.

 
*7 : Modification des conditions*
 
SMART KIDS se réserve le droit de modifier les présentes conditions d’abonnement. Toute modification sera notifiée à l’utilisateur au moins un mois avant son entrée en vigueur. L’utilisateur aura alors la possibilité de résilier son abonnement sans frais avant la mise en application des nouvelles conditions.
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